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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JAILLANCE
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LES MENETRIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MENETRIERS
JAILLANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93494508
Date de dépôt :
25/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2013

Présentation de la marque LES MENETRIERS

Déposée le 25 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) JAILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MENETRIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JAILLANCE domicilié(e) Avenue de la Clairette,26150 DIE (dossier no 2252240) - 26150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 748 986 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2252240) - 75008 - France.

La marque LES MENETRIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MENETRIERS est expirée depuis le 6 novembre 2013.

JAILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAILLANCE L'ECLAT DES TERROIRS , JAILLANCE CREMANT DE BORDEAUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PRESTIGE DES PRINCES , Jaillance signe les plus belles bulles de France , GRANDE TRADITION JAILLANCE , Cuvée Flore VIN BIOLOGIQUE , PETIBULLES , MUSEOBULLES


JAILLANCE, Société Anonyme - Avenue de la Clairette,26150 DIE (dossier no 2252240) - 26150 - France - SIREN 382748986


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2252240) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Inscription le 1 avril 2004 - Changement de dénomination n°389825 - Publication au BOPI 2004-04-01

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2003 n°2252240 - Publication au BOPI 2003-11-06

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

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