Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Hauts de Brêt
JAILLANCE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4156304
Date de dépôt :
12/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2025
Les Hauts de Brêt de JAILLANCE

Présentation de la marque Les Hauts de Brêt

Déposée par voie électronique le 12 février 2015 par la Société Anonyme (SA) JAILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Hauts de Brêt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JAILLANCE domicilié(e) Avenue de la Clairette - 26150 - DIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 748 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. Christian FRICK domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

La marque Les Hauts de Brêt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Hauts de Brêt arrivera à expiration en date du 12 février 2025.

JAILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAILLANCE L'ECLAT DES TERROIRS , JAILLANCE CREMANT DE BORDEAUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PRESTIGE DES PRINCES , Jaillance signe les plus belles bulles de France , GRANDE TRADITION JAILLANCE , Cuvée Flore VIN BIOLOGIQUE , PETIBULLES , MUSEOBULLES


JAILLANCE, Société anonyme à conseil d'administration - Avenue de la Clairette - 26150 - DIE - France - SIREN 382748986


Cabinet Weinstein, M. Christian FRICK - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Vins d'appellation Clairette de Die contrôlée.