Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAILLANCE
JAILLANCE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3088397
Date de dépôt :
12/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2011
JAILLANCE de JAILLANCE

Présentation de la marque JAILLANCE

Déposée le 12 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) JAILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAILLANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JAILLANCE domicilié(e) Avenue de la Clairette, 26150 DIE DROME - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 748 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque JAILLANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088397.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAILLANCE est expirée depuis le 12 mars 2011.

JAILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAILLANCE L'ECLAT DES TERROIRS , JAILLANCE CREMANT DE BORDEAUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PRESTIGE DES PRINCES , Jaillance signe les plus belles bulles de France , GRANDE TRADITION JAILLANCE , Cuvée Flore VIN BIOLOGIQUE , PETIBULLES , MUSEOBULLES


JAILLANCE (Société anonyme) - Avenue de la Clairette, 26150 DIE DROME - France - SIREN 382748986


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Vins d'appellation Clairette de Die contrôlée.