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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JAILLANCE
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JAILLANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAILLANCE
JAILLANCE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3087548
Date de dépôt :
08/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2011
JAILLANCE de JAILLANCE

Présentation de la marque JAILLANCE

Déposée le 8 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) JAILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAILLANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JAILLANCE domicilié(e) Avenue de la Clairette, 26150 DIE DROME - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 748 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque JAILLANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAILLANCE est expirée depuis le 8 mars 2011.

JAILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAILLANCE L'ECLAT DES TERROIRS , JAILLANCE CREMANT DE BORDEAUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PRESTIGE DES PRINCES , Jaillance signe les plus belles bulles de France , GRANDE TRADITION JAILLANCE , Cuvée Flore VIN BIOLOGIQUE , PETIBULLES , MUSEOBULLES


JAILLANCE (Société anonyme) - Avenue de la Clairette, 26150 DIE DROME - France - SIREN 382748986


CABINET WEINSTEIN - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Vins d'appellation Clairette de Die contrôlée.