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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JAILLANCE
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GRAND AVANNON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAND AVANNON
JAILLANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
95564592
Date de dépôt :
21/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2015

Présentation de la marque GRAND AVANNON

Déposée le 21 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) JAILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAND AVANNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JAILLANCE domicilié(e) Avenue de la Clairette,26150 DIE (dossier no 2280775) - 26150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 748 986 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2280775) - 75008 - France.

La marque GRAND AVANNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND AVANNON est expirée depuis le 21 mars 2015.

JAILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAILLANCE L'ECLAT DES TERROIRS , JAILLANCE CREMANT DE BORDEAUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PRESTIGE DES PRINCES , Jaillance signe les plus belles bulles de France , GRANDE TRADITION JAILLANCE , Cuvée Flore VIN BIOLOGIQUE , PETIBULLES , MUSEOBULLES


JAILLANCE Société anonyme - Avenue de la Clairette,26150 DIE (dossier no 2280775) - 26150 - France - SIREN 382748986


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2280775) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Inscription le 21 juin 2005 - Changement de dénomination n°413909 - Publication au BOPI 2005-06-21

Renouvellement sans limitation le 1 février 2005 n°2280775 - Publication au BOPI 2005-02-01

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Vins d'appellation Saint Joseph contrôlée