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Marques déposées par JAILLANCE
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Cuvée Flore VIN BIOLOGIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cuvée Flore VIN BIOLOGIQUE
JAILLANCE

Numéro de dépôt :
4470149
Date de dépôt :
19/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2028
Cuvée Flore VIN BIOLOGIQUE de JAILLANCE

Présentation de la marque Cuvée Flore VIN BIOLOGIQUE

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2018 par JAILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée Flore VIN BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est JAILLANCE domicilié(e) Avenue de la Clairette - 26150 - DIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Monsieur Christian FRICK domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

La marque Cuvée Flore VIN BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Flore VIN BIOLOGIQUE arrivera à expiration en date du 19 juillet 2028.

JAILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAILLANCE L'ECLAT DES TERROIRS , JAILLANCE CREMANT DE BORDEAUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PRESTIGE DES PRINCES , Jaillance signe les plus belles bulles de France , GRANDE TRADITION JAILLANCE , PETIBULLES , MUSEOBULLES , OSEZ LA FRAICHE TOUCH'


JAILLANCE - Avenue de la Clairette - 26150 - DIE - France


CABINET WEINSTEIN, Monsieur Christian FRICK - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Inscription le 28 janvier 2019 - Retrait partiel n°746798 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-28

Vins élaborés en dehors de la zone de production des Champagnes; vins d'appellation d'origine protégée, à savoir "Clairette de die". Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.