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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JAILLANCE
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CREMANT DE DIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CREMANT DE DIE
JAILLANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3102536
Date de dépôt :
28/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CREMANT DE DIE de JAILLANCE

Présentation de la marque CREMANT DE DIE

Déposée le 28 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) JAILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREMANT DE DIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JAILLANCE domicilié(e) Avenue de la Clairette, 26150 DIE DROME - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 748 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JAILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAILLANCE L'ECLAT DES TERROIRS , JAILLANCE CREMANT DE BORDEAUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PRESTIGE DES PRINCES , Jaillance signe les plus belles bulles de France , GRANDE TRADITION JAILLANCE , Cuvée Flore VIN BIOLOGIQUE , PETIBULLES , MUSEOBULLES


JAILLANCE (Société Anonyme) - Avenue de la Clairette, 26150 DIE DROME - France - SIREN 382748986


CABINET WEINSTEIN - France


Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378064 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Vins d'appellation Crémant de Die controlée.