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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JAILLANCE
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ALTITUDE 640
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTITUDE 640
JAILLANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3500609
Date de dépôt :
15/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2017
ALTITUDE 640 de JAILLANCE

Présentation de la marque ALTITUDE 640

Déposée le 15 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) JAILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTITUDE 640 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JAILLANCE domicilié(e) Avenue de la Clairette,26150 DIE - 26150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 748 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTITUDE 640 est expirée depuis le 15 mai 2017.

JAILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAILLANCE L'ECLAT DES TERROIRS , JAILLANCE CREMANT DE BORDEAUX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PRESTIGE DES PRINCES , Jaillance signe les plus belles bulles de France , GRANDE TRADITION JAILLANCE , Cuvée Flore VIN BIOLOGIQUE , PETIBULLES , MUSEOBULLES


JAILLANCE Société Anonyme - Avenue de la Clairette,26150 DIE - 26150 - France - SIREN 382748986


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Vins d'appellation Châtillon-en-Diois contrôlée.