Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IPES INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE D'ETUDES SOCIALES
JAHAN Franck

Numéro de dépôt :
3151678
Date de dépôt :
05/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
05/03/2012
IPES INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE D\'ETUDES SOCIALES de JAHAN Franck

Présentation de la marque IPES INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE D'ETUDES SOCIALES

Déposée le 5 mars 2002 par JAHAN Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « IPES INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE D'ETUDES SOCIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est JAHAN Franck domicilié(e) 17 RUE GEORGES PAINVIN,44100 NANTES - 44100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAHAN Franck domicilié(e) 17 RUE GEORGES PAINVIN,44100 NANTES - 44100 - France.

La marque IPES INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE D'ETUDES SOCIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPES INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE D'ETUDES SOCIALES est expirée depuis le 5 mars 2012.


JAHAN Franck - 17 RUE GEORGES PAINVIN,44100 NANTES - 44100 - France


JAHAN Franck - 17 RUE GEORGES PAINVIN,44100 NANTES - 44100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Education - formation initiale et continue en gérontologie consultation professionnelle et projets d'études en gérontologie panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécanique (non métalliques) en gérontologie

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.