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Marques déposées par JAGUENAUD BERNARD PAUL HENRI
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MOTO CRAMPONS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOTO CRAMPONS
JAGUENAUD BERNARD PAUL HENRI
BOUDET VINCENT MICHEL

Numéro de dépôt :
1292128
Date de dépôt :
10/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2024

Présentation de la marque MOTO CRAMPONS

Déposée le 10 décembre 1984 par JAGUENAUD BERNARD PAUL HENRI et BOUDET VINCENT MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTO CRAMPONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont JAGUENAUD BERNARD PAUL HENRI domicilié(e) 12 RUE CAUCHOISE - 27700 - HENNEZIS - France et BOUDET VINCENT MICHEL domicilié(e) 27 RUE HIPPOLYTE BISSON - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JAGUENAUD BERNARD domicilié(e) 12 RUE CAUCHOISE - 27700 - HENNEZIS - France.

La marque MOTO CRAMPONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOTO CRAMPONS arrivera à expiration en date du 10 décembre 2024.


JAGUENAUD BERNARD PAUL HENRI - 12 RUE CAUCHOISE - 27700 - HENNEZIS - France

BOUDET VINCENT MICHEL - 27 RUE HIPPOLYTE BISSON - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


JAGUENAUD BERNARD - 12 RUE CAUCHOISE - 27700 - HENNEZIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Renouvellement sans limitation n°2041099 - Publication au BOPI 1995-02

Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°170332 - Publication au BOPI 1994-03-15

Inscription le 5 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431474 - Publication au BOPI 2006-04-05

Inscription le 27 novembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°312003 - Publication au BOPI 2000-11-27

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2004 n°2274828 - Publication au BOPI 2004-10-29

Inscription le 30 mars 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°649281 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-03-30

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2015 n°2582898 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-30

Imprimés, journaux, magazines et périodiques, livres. Edition de livres, revues, journaux, magazines.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.