Déposée le 2 octobre 2003 par la société JAGUAR LAND ROVER LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAINT JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la société JAGUAR LAND ROVER LIMITED domicilié(e) Abbey Road, Whitley, COVENTRY CV3 4LF - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque SAINT JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JAGUAR LAND ROVER LIMITED, Société Britannique - Abbey Road, Whitley, COVENTRY CV3 4LF - Royaume-Uni
MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Inscription le 23 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601531 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2013 n°2542596 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-29
Véhicules automobiles terrestres, leurs moteurs, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir, carrosseries, moteurs pour véhicules terrestres, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, clous pour pneus, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour automobiles, sièges et appuis-tête de sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores contre le vol, freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, embrayage pour véhicules terrestres, châssis pour véhicules automobiles, pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels, trousses pour la réparation des chambres à air, indicateur de direction pour véhicules, essuie-glace, garnitures intérieurs pour automobiles, moyeux de roues de véhicules, pare-brise et vitres pour automobiles, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, volants pour véhicules, antivols pour véhicules.
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