Jaguar Land Rover Limited, Société régie par les lois du Royaume Uni
Numéro de dépôt :
1509040
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2028
Présentation de la marque ROVER
Déposée le 17 janvier 1989 par la société Jaguar Land Rover Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Jaguar Land Rover Limited domicilié(e) Abbey Road, Whitley, CV3 4LF, COVENTRY, Warwickshire - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ROVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jaguar Land Rover Limited, Société régie par les lois du Royaume Uni - Abbey Road, Whitley, CV3 4LF, COVENTRY, Warwickshire - Royaume-Uni
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26
Renouvellement sans limitation n°2120289 - Publication au BOPI 1998-32
Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189035 - Publication au BOPI 1995-09-07
Inscription le 29 août 2008 - Transmission totale de propriété n°486948 - Publication au BOPI 2008-08-29
Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326082 - Publication au BOPI 2001-07-02
Renouvellement sans limitation le 29 août 2008 n°2383016 - Publication au BOPI 2008-08-29
Inscription le 23 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601531 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2018 n°2679808 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-24
Moteurs et leurs pièces détachées.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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