Déposée par voie électronique le 9 mai 2018 par JAGUAR LAND ROVER LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-22 du 1 juin 2018.
Le déposant est JAGUAR LAND ROVER LIMITED domicilié(e) Abbey Road - WHITLEY, COVENTRY CV3 4LF - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Monsieur Hervé GRÜNIG domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque PACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Monsieur Hervé GRÜNIG - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22
Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35
Véhicules; véhicules à moteur; appareils de locomotion par terre, air et / ou eau; véhicules terrestres à moteur; véhicules terrestres; véhicules hors route; véhicules tout terrain; véhicules à moteur sans conducteur; véhicules autonomes à moteur; voitures de courses; véhicules classiques reconditionnés; véhicules vendus en kit; véhicules commerciaux; véhicules électriques; véhicules hybrides; véhicules militaires; véhicules utilisés par les services d'urgence, les services de recherche et de sauvetage; groupes motopropulseurs pour véhicules terrestres; moteurs pour véhicules terrestres; motorisation pour véhicules terrestres; moteurs pour motocycles; motorisation pour motocycles; moteurs pour voitures de course; remorques; accoudoirs pour sièges de véhicules; sacs à bagages spécialement adaptés pour être montés dans le coffre des véhicules; sacs, filets et plateaux de rangement intérieur de voiture spécialement conçus pour être installés dans des véhicules; tapis et revêtements de sol formés ou ajustés pour véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; housses d’appuie tête de véhicule; protège-rétroviseurs et caches pour miroirs de courtoisie; housses de sièges de voiture; housses pour volants de véhicules; housses ajustées pour véhicules; roues pour véhicules; roues en alliage; garnitures de roues; jantes de roues; roues de secours; enjoliveurs de roues; enjoliveurs de centres de roues; enjoliveurs; pignons de roue; spoilers pour véhicules; housses pour véhicules; sièges pour véhicules; sièges de sécurité pour véhicules; ceintures de sécurité pour véhicules; harnais de sécurité pour véhicules; signaux de sécurité [audibles] pour véhicules; airbags pour passagers; dispositifs et équipements antivol, de sécurité et de sûreté pour véhicules; grilles de radiateur pour véhicules; panneaux de garniture pour carrosseries de véhicules; portes pour véhicules; vitres de véhicules; pare-brise de véhicule; vitres pour fenêtres de véhicules et pare-brise; fenêtres de toit pour véhicules; fenêtres panoramiques de toit pour véhicules; pare-chocs de véhicules; consoles centrales de véhicules vendues en tant que parties de véhicules et comportant des interfaces électroniques; planches gyroscopiques (hover boards); scooters; quadricycles; monocycles motorisés; karts; poussettes et landaus, ainsi que leurs pièces et accessoires; sièges pour bébés et enfants pour véhicules; pare-soleil, porte-bagages, porte-bagages et filets, porte-vélos, porte-planche à voile, porte-skis et chaînes à neige, tous pour véhicules; drones; véhicules aériens sans pilote; véhicules aériens personnels; aéroglisseurs; véhicules sous-marins; véhicules à réaction pour sports nautiques; véhicules télécommandés, non jouets; parties et pièces constitutives pour tous les produits précités, à l'exclusion des pneus ou des chambres à air pour pneumatiques.
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