(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 juin 1987 par la société étrangère Jaguar Land Rover Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413577.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 5 juin 2027.
Jaguar Land Rover Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 28 novembre 2006 n°2327892 - Publication au BOPI 2006-11-28
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2006 n°2078827 - Publication au BOPI 2006-11-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48
Inscription le 9 avril 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°598404 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09
Renouvellement sans limitation le 13 février 2017 n°2640391 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-13