Marque enregistrée - Marque en vigueur

JAGUAR LAND ROVER FLEET & BUSINESS
JAGUAR LAND ROVER LIMITED, Société de droit Britannique

Numéro de dépôt :
4114329
Date de dépôt :
29/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/08/2024
JAGUAR LAND ROVER FLEET & BUSINESS de JAGUAR LAND ROVER LIMITED

Présentation de la marque JAGUAR LAND ROVER FLEET & BUSINESS

Déposée le 29 août 2014 par la société étrangère JAGUAR LAND ROVER LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « JAGUAR LAND ROVER FLEET & BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la société étrangère JAGUAR LAND ROVER LIMITED domicilié(e) Abbey Road, Whitley, COVENTRY CV3 4LF - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque JAGUAR LAND ROVER FLEET & BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAGUAR LAND ROVER FLEET & BUSINESS arrivera à expiration en date du 29 août 2024.

JAGUAR LAND ROVER LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SOVEREIGN , RANGE ROVER CLASSIC , XK , LAND , (Marque figurative) , LAND CARRIER , XE , VOGUE , ROVER , ROVER


JAGUAR LAND ROVER LIMITED, Société de droit Britannique - Abbey Road, Whitley, COVENTRY CV3 4LF - Royaume-Uni


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, eau et/ou air ; véhicules terrestres ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; véhicules automobiles et leurs pièces et parties constitutives ; vélos, bicyclettes, poussettes, landaus, sièges auto pour enfants, et leurs pièces et parties constitutives ;

Papier, carton et produits en papier et carton, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Imprimés ; papeterie ; affiches ; cartes ; guides de voyage ; livres ; périodiques ; magazines ; journaux ; publications imprimées ; articles de bureau (autres que meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; dessous de verres en papier ou en carton ; photographies ; calendriers ; autocollants ; étiquettes non en tissu ; décalcomanies ; règles à dessiner ; cartes postales ; signets ; marques pages ; serre-livres ; gommes à effacer ; presse-papiers ; couvertures de livre ; agendas, cahiers, calepins, livres de rendez-vous, annuaires, carnets d'adresses et combinaisons de ces produits et couvertures pour ceux-ci ; articles de papeterie, à savoir étuis pour cartes de visite et porte-cartes de visite ; étuis de chéquier ; couvertures et étuis pour passeports ; classeurs, étuis et couvertures, tous destinés à contenir ou contenant des cahiers, blocs-notes, papier ; oeuvres d'art imprimées sur toiles ; porte-disques et étuis pour disques de taxes routières ou pour véhicules, en plastique ou en matériaux en feuilles ; porte-vignettes en plastique pour véhicules, porte-attestation en plastique pour véhicules ; serviettes dont serviettes de table, dessous de verres ou de bouteilles en papier ou en carton, mouchoirs, serviettes (chiffon), torchons (chiffon), serviettes (chiffon) absorbantes, torchons (chiffon) absorbants, et matériels sanitaires et hygiéniques, tous entièrement ou principalement faits de papier et / ou de dérivés du papier ; matières pour l'emballage et le conditionnement fabriquées entièrement ou principalement en papier ou en plastique ; film alimentaire plastique ; sacs, housses, et couvertures ou protecteurs jetables tous fabriqués entièrement ou principalement de papier et / ou de matériaux en film ou feuilles de plastique ; protecteurs en papier jetables pour les tapis et les sièges ; matériaux en feuilles entièrement ou principalement de papier et / ou de dérivés du papier pour protéger, conserver, préserver et / ou à des fins de stockage ; protecteurs jetables pour volants et roues, tous en polyéthylène ou en film plastique ou en matériaux en feuille ; pinces à billets ; ensembles de bureaux constitués d'étuis et de porte-instruments de papier et d'écriture ; garnitures de bureaux constituées d'étuis et de porte-instruments de papier et d'écriture ; organisateurs de bureau ; organiseurs de bureau ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Gestion des affaires commerciales, services de conseil et de consultation professionnels d'affaires, relatifs à la promotion, la fabrication, la fourniture, la distribution, l'importation, l'exportation, la vente, l'entretien, la restauration et la réparation de véhicules à moteur, de leurs pièces, éléments et accessoires ; distribution vente en gros et au détail importation, exportation et vente au détail ou en gros de véhicules à moteur, organisation de programmes de promotion de produits ; services de distribution (vente en gros) et services de magasins de vente au détail concernant des véhicules à moteur ; promotion de la vente de produits et de services dans l'industrie automobile par la diffusion de matériels promotionnels et d'informations sur les produits par un réseau informatique mondial en ligne, par la distribution de matériels imprimés, la publicité télévisée et radiophonique, des sites Web, et des concours promotionnels, services de magasin de vente au détail dans le domaine des véhicules à moteur concessionnaires automobiles à savoir services de vente au détail et en gros de véhicules automobiles et leurs pièces et parties constitutives ; informations et services de conseils commerciaux ayant trait à tout ce qui précède ; services de magasin de vente au détail ayant trait à tous ce qui précède ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services financiers ; services d'assurance ; services de garantie (caution) ; services de caution (garantie) ; services de financement de location-vente et de location-achat ; services de cartes de crédit ;

Réparation de véhicules, services d'installation d'équipements pour véhicules. Entretien, réparation, révision, remise en état, restauration, soin, nettoyage, peinture et polissage de véhicules terrestres à moteur ; informations en matière de réparation à savoir services de diagnostic ou d'inspection pour l'évaluation des réparations à effectuer sur des véhicules ou des moteurs à combustion interne ; services de conseil et de consultation en matière de maintenance, entretien, la réparation, la révision, la remise en état, la restauration, le soin, le nettoyage la peinture et le polissage de véhicules et services d'informations et de conseils en matière de maintenance, entretien, reparation, révision, remise en état, restauration, soin, nettoyage, peinture et polissage de véhicules.