Déposée le 30 avril 1992 par la société JAGUAR LAND ROVER FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REGENCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-18 du 12 juin 1992.
Le déposant est la société JAGUAR LAND ROVER FRANCE domicilié(e) ZAC KLEBER, IMMEUBLE ELLINGTON, 165 BOULEVARD DE VALMY - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 016 804 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.
La marque REGENCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JAGUAR LAND ROVER FRANCE, S.A.S.U. - ZAC KLEBER, IMMEUBLE ELLINGTON, 165 BOULEVARD DE VALMY - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 509016804
MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36
Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28
Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2002 n°2219108 - Publication au BOPI 2002-04-12
Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30
Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18
Inscription le 27 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551901 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2012 n°2495372 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-28
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs parties constitutives; carrosseries; moteurs; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules; direction; jantes et enjoliveurs de roues; pneumatiques; clous pour pneus; boites de vitesses pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour automobiles; sièges et appui-tête de sièges; housses pour sièges de véhicules; avertisseurs sonores contre le vol; freins, garnitures de freins, sabots de freins, segments de freins; embrayage pour véhicules terrestres; châssis pour véhicules automobiles; pare-chocs pour automobiles; bouchons pour réservoir de carburant de véhicules; ceintures de sécurité; trousses pour la réparation des chambres à air; indicateur de direction pour véhicules; essuie-glaces; garnitures intérieures pour automobiles; moyeux de roues de véhicules; pare-brise et vitres pour automobiles; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules; volants pour véhicules
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "REGENCY"
