Déposée le 21 février 1975 par Jaguar Cars Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « DAIMLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Jaguar Cars Limited domicilié(e) (société britannique), Browslane, Coventry (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.
La marque DAIMLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-448
Tous automobiles et véhicules à moteur en tous genres, motocycles, châssis de moteurs, machines motrices pour automobiles, corps ou carrosseries de véhicules automobiles, aéroplanes, moteurs, tracteurs, canots automobiles, véhicules à moteurs sur rails, leurs éléments constitutifs et accessoires et d'ajustage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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