Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAGUAR GENUINE PARTS
JAGUAR CARS LIMITED (Société constituée sous les Lois Anglaises)

Numéro de dépôt :
98753769
Date de dépôt :
12/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/10/2008

Présentation de la marque JAGUAR GENUINE PARTS

Déposée le 12 octobre 1998 par JAGUAR CARS LIMITED (Société constituée sous les Lois Anglaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JAGUAR GENUINE PARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est JAGUAR CARS LIMITED (Société constituée sous les Lois Anglaises), domicilié(e) Browns Lane, Allesley, Coventry, WARWICKSHIRE CV5 9DR, ANGLETERRE - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque JAGUAR GENUINE PARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAGUAR GENUINE PARTS est expirée depuis le 12 octobre 2008.

JAGUAR CARS LIMITED (Société constituée sous les Lois Anglaises a également déposé les autres marques suivantes : L'ART DE LA PERFORMANCE


JAGUAR CARS LIMITED (Société constituée sous les Lois Anglaises) - Browns Lane, Allesley, Coventry, WARWICKSHIRE CV5 9DR, ANGLETERRE - Royaume-Uni


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; moteurs pour véhicules terrestres ; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules ; jantes et enjoliveurs de roues ; pneumatiques ; clous pour pneus ; boites de vitesses pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour automobiles ; sièges et appuis-tête de sièges de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; avertisseurs sonores contre le vol ; freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; embrayage pour véhicules terrestres ; châssis pour véhicules automobiles ; pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels ; trousses pour la réparation des chambres à air ; indicateur de direction pour véhicules ; essuie-glace ; garnitures intérieurs pour automobiles ; moyeux de roues de véhicules ; pare-brise et vitres pour automobiles ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; volants pour véhicules ; antivols pour véhicules. Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ; produits de l'imprimerie ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, feuilles et films papiers et cartons d'emballage ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques adhérentes et extensibles pour l'emballage ou la palettisation.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.