Marque enregistrée - Marque en vigueur

c'fée la signature ménag'air
jagata, sasu

Numéro de dépôt :
4311897
Date de dépôt :
03/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2026
c\'fée la signature ménag\'air de jagata

Présentation de la marque c'fée la signature ménag'air

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2016 par jagataTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « c'fée la signature ménag'air » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est jagataTODO domicilié(e) 37 rue fabre d'églantine - 94120 - fontenay sous bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. georgette trolé domicilié(e) 37 RUE fabre d'églantine - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

La marque c'fée la signature ménag'air a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque c'fée la signature ménag'air arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.


jagata, sasu - 37 rue fabre d'églantine - 94120 - fontenay sous bois - France


Mme. georgette trolé - 37 RUE fabre d'églantine - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; pulvérisateurs de parfum.