Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eConsult
M. JAFFUEL Eddie

Numéro de dépôt :
3916726
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022
eConsult de JAFFUEL Eddie

Présentation de la marque eConsult

Déposée le 27 avril 2012 par monsieur JAFFUEL Eddie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « eConsult » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur JAFFUEL Eddie domicilié(e) 8 rue de bussières - 25870 - CUSSEY SUR L'OGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JAFFUEL Eddie domicilié(e) 8 rue de bussières - 25870 - CUSSEY SUR L'OGNON - France.

La marque eConsult a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eConsult est expirée depuis le 27 avril 2022.


M. JAFFUEL Eddie - 8 rue de bussières - 25870 - CUSSEY SUR L'OGNON - France


M. JAFFUEL Eddie - 8 rue de bussières - 25870 - CUSSEY SUR L'OGNON - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 22 janvier 2015 - Rejet partiel n°641155 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-22

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.