Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KERSALLIC
Monsieur JAFFRELO André

Numéro de dépôt :
1113927
Date de dépôt :
20/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque KERSALLIC

Déposée le 20 novembre 1979 par monsieur JAFFRELO André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « KERSALLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JAFFRELO André domicilié(e) ST-TUGDUAL 56540 LE CROISTY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque KERSALLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque KERSALLIC est expirée depuis le 20 novembre 1989.

JAFFRELO André a également déposé les autres marques suivantes : AR MENHIR , GUEL ATAO


Monsieur JAFFRELO André - ST-TUGDUAL 56540 LE CROISTY. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023

Un gâteau.