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Marques déposées par monsieur JAFFREDO Jean-Louis demeurant
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BIHANNIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIHANNIC
M. JAFFREDO Jean-Louis demeurant

Numéro de dépôt :
1272986
Date de dépôt :
17/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1994

Présentation de la marque BIHANNIC

Déposée le 17 mai 1984 par monsieur JAFFREDO Jean-Louis demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIHANNIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JAFFREDO Jean-Louis demeurant domicilié(e) 7, rue Marcel Pagnol, 78180 Montigny Le Bretonneux agissant au nom et pour le compte de la société en formation BIHANNIC, 151, rue Montmartre 75002 Paris., SARL en formation. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE FONDS DE COMMERCE. - France.

La marque BIHANNIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIHANNIC est expirée depuis le 17 mai 1994.


M. JAFFREDO Jean-Louis demeurant - 7, rue Marcel Pagnol, 78180 Montigny Le Bretonneux agissant au nom et pour le compte de la société en formation BIHANNIC, 151, rue Montmartre 75002 Paris., SARL en formation. - France


LE FONDS DE COMMERCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Appareills et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle de secours et d'enseignement appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses machines a calculer, appareil extincteurs, véhicules , appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau, cordes ficelles filets, tentes bâches, voiles sacs matières de rembourrage, (crin, capoc, plumes, algues de mer etc) matières textiles fibreuses brutes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.