DOMAINE LA GRANGE NERVAL
Présentation de la marque DOMAINE LA GRANGE NERVAL
Déposée le 28 octobre 1996 par JAFFRE Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE LA GRANGE NERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE LA GRANGE NERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA GRANGE NERVAL est expirée depuis le 28 octobre 2006.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49