Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTRICUIVRE
Jaffré Claude, Mathurin, Vincent

Numéro de dépôt :
3279065
Date de dépôt :
11/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2014
DISTRICUIVRE de Jaffré Claude

Présentation de la marque DISTRICUIVRE

Déposée le 11 mars 2004 par Jaffré Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISTRICUIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est Jaffré Claude, Mathurin, Vincent domicilié(e) 163 rue Jean-Baptiste Charcot,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude Jaffré domicilié(e) 163 rue Jean-Baptiste Charcot,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

La marque DISTRICUIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRICUIVRE est expirée depuis le 11 mars 2014.


Jaffré Claude, Mathurin, Vincent - 163 rue Jean-Baptiste Charcot,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Monsieur Claude Jaffré - 163 rue Jean-Baptiste Charcot,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Inscription le 1 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458016 - Publication au BOPI 2007-08-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Métaux communs et leurs alliages, tuyaux métalliques pour installations de chauffage ou de distribution d'eau sanitaire, de gaz ou fuel domestique, de gaz médicaux et fluides frigorigènes, en cuivre ou alliages de cuivre ou autres métaux communs. Appareils de chauffage, de climatisation, de distribution et d'installation d'eau sanitaire et de chauffage, de climatisation et de rafraîchissement. Conception de ces systèmes. Matériaux de construction non métalliques : tuyaux souples ou rigides en matériaux de synthèse pour les canalisations d'eau sanitaire, de chauffage, de fluides et de gaz. Publicité, gestion des affaires commerciales. Formation, organisation de conférences, colloques et séminaires. Elaboration, conception, installation, maintenance de logiciels.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.