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Marques déposées par JAFFRE Bernard
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DOMAINE DU MANDY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MANDY
JAFFRE Bernard

Numéro de dépôt :
93473394
Date de dépôt :
15/06/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
15/06/2003

Présentation de la marque DOMAINE DU MANDY

Déposée le 15 juin 1993 par JAFFRE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU MANDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est JAFFRE Bernard, domicilié(e) La Baisse, 69220 CHARENTAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JAFFRE Bernard - France.

La marque DOMAINE DU MANDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MANDY est expirée depuis le 15 juin 2003.

JAFFRE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MANDY


JAFFRE Bernard - La Baisse, 69220 CHARENTAY - France


Mr JAFFRE Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

VIN A.O.C BEAUJOLAIS BEAUJOLAIS VILLAGES BROUILLY Provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU MANDY