Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MANDY
JAFFRE BERNARD

Numéro de dépôt :
3341086
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
31/01/2015
DOMAINE DU MANDY de JAFFRE BERNARD

Présentation de la marque DOMAINE DU MANDY

Déposée le 31 janvier 2005 par JAFFRE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « DOMAINE DU MANDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est JAFFRE BERNARD domicilié(e) LA BAISSE,69220 CHARENTAY - 69220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAFFRE BERNARD domicilié(e) LA BAISSE,69220 CHARENTAY - 69220 - France.

La marque DOMAINE DU MANDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MANDY est expirée depuis le 31 janvier 2015.


JAFFRE BERNARD - LA BAISSE,69220 CHARENTAY - 69220 - France


JAFFRE BERNARD - LA BAISSE,69220 CHARENTAY - 69220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Vin appellation d'origine contrôlée brouilly provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU MANDY.