Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JAFFRE André
/
DOMAINE DU GRAND CHENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRAND CHENE
JAFFRE André
JARRIGE Arlette épouse JAFFRE

Numéro de dépôt :
98731715
Date de dépôt :
04/05/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
04/05/2008

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND CHENE

Déposée le 4 mai 1998 par JAFFRE André et JARRIGE Arlette épouse JAFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU GRAND CHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Les déposants sont JAFFRE André, domicilié(e) " Chêne ", 69220 CHARENTAY - France et JARRIGE Arlette épouse JAFFRE, domicilié(e) " Chêne ", 69220 CHARENTAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme JAFFRE André - France.

La marque DOMAINE DU GRAND CHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND CHENE est expirée depuis le 4 mai 2008.

JAFFRE André a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAND CHENE


JAFFRE André - " Chêne ", 69220 CHARENTAY - France

JARRIGE Arlette épouse JAFFRE - " Chêne ", 69220 CHARENTAY - France


Mr et Mme JAFFRE André - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Demande de renouvellement le 5 mai 2008 n°2371993 - Publication au BOPI 2008-05-05

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Inscription le 29 juin 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°500915 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Vin appellation d'origine contrôlée Beaujolais-Villages Provenant de l'exploitation exactement dénommée : DOMAINE DU GRAND CHENE.