Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE COMMUNAUTAIRE
Mr JAFFORY Roger - Félix

Numéro de dépôt :
99793062
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/05/2009

Présentation de la marque ESPACE COMMUNAUTAIRE

Déposée le 20 mai 1999 par monsieur JAFFORY Roger - Félix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ESPACE COMMUNAUTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est monsieur JAFFORY Roger - Félix domicilié(e) 89 rue Houdan, 92330 SCEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JAFFORY Roger - France.

La marque ESPACE COMMUNAUTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE COMMUNAUTAIRE est expirée depuis le 20 mai 2009.

JAFFORY Roger - Félix a également déposé les autres marques suivantes : LIBRAIRIE SAINT ANTOINE , BIGUINE'S DAY , PRESTIGE DE RHUM


Mr JAFFORY Roger - Félix - 89 rue Houdan, 92330 SCEAUX - France


Mr JAFFORY Roger - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Jeux, jouets. Agence de presse.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.