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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAFFELIN-VIOLLAND
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JAFFELIN-VIOLLAND Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1464815
Date de dépôt :
05/05/1988
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
05/05/2008
Marque figurative de JAFFELIN-VIOLLAND

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAFFELIN-VIOLLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAFFELIN-VIOLLAND domicilié(e) 125, route de Dijon, 21200 BEAUNE (dossier no 2114780) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE domicilié(e) (dossier no 2114780) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464815.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 mai 2008.

JAFFELIN-VIOLLAND a également déposé les autres marques suivantes : THEODORE REGNIER , CASS'ROUGE , CASS'BLANC , B & JMD DELAUNAY , LES PREUX DE VERGY , B & JMD DELAUNAY , CLEMENT CHEVIGNY


JAFFELIN-VIOLLAND Société à Responsabilité Limitée - 125, route de Dijon, 21200 BEAUNE (dossier no 2114780) - France - SIREN 515420305


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - (dossier no 2114780) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Renouvellement sans limitation le 4 mai 1998 n°2114780 - Publication au BOPI 1998-05-04

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°420387 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420386 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription le 4 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°258009 - Publication au BOPI 1998-05-04

Inscription le 26 juin 1998 - Changement de dénomination n°257040 - Publication au BOPI 1998-06-26

Vins, spiritueux et liqueurs.