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Marques déposées par la société JAFFELIN-VIOLLAND
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LES PREUX DE VERGY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PREUX DE VERGY
JAFFELIN-VIOLLAND

Numéro de dépôt :
1601792
Date de dépôt :
04/07/1990
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
04/07/2010

Présentation de la marque LES PREUX DE VERGY

Déposée le 4 juillet 1990 par la société JAFFELIN-VIOLLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « LES PREUX DE VERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société JAFFELIN-VIOLLAND domicilié(e) SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 125, ROUTE DE DIJON, 21200 BEAUNE (dossier no 2165124) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JAFFELIN-VIOLLAND domicilié(e) (dossier no 2165124) - France.

La marque LES PREUX DE VERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PREUX DE VERGY est expirée depuis le 4 juillet 2010.

JAFFELIN-VIOLLAND a également déposé les autres marques suivantes : THEODORE REGNIER , CASS'ROUGE , (Marque figurative) , CASS'BLANC , B & JMD DELAUNAY , B & JMD DELAUNAY , CLEMENT CHEVIGNY


JAFFELIN-VIOLLAND - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 125, ROUTE DE DIJON, 21200 BEAUNE (dossier no 2165124) - France - SIREN 515420305


JAFFELIN-VIOLLAND - (dossier no 2165124) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Renouvellement sans limitation le 11 février 2000 n°2165124 - Publication au BOPI 2000-02-11

Inscription le 26 juin 1998 - Changement de dénomination n°257040 - Publication au BOPI 1998-06-26

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°420387 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription le 4 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°258009 - Publication au BOPI 1998-05-04

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420386 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Vins, spiritueux et liqueurs