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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAFFELIN-VIOLLAND
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CLEMENT CHEVIGNY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLEMENT CHEVIGNY
JAFFELIN-VIOLLAND, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
93458802
Date de dépôt :
08/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2013

Présentation de la marque CLEMENT CHEVIGNY

Déposée le 8 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAFFELIN-VIOLLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEMENT CHEVIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAFFELIN-VIOLLAND domicilié(e) 125 route de Dijon,21200 BEAUNE (dossier no 2232212) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2232212) - 69006 - France.

La marque CLEMENT CHEVIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEMENT CHEVIGNY est expirée depuis le 8 mars 2013.

JAFFELIN-VIOLLAND a également déposé les autres marques suivantes : THEODORE REGNIER , CASS'ROUGE , (Marque figurative) , CASS'BLANC , B & JMD DELAUNAY , LES PREUX DE VERGY , B & JMD DELAUNAY


JAFFELIN-VIOLLAND, Société à Responsabilité Limitée - 125 route de Dijon,21200 BEAUNE (dossier no 2232212) - 21200 - France - SIREN 515420305


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2232212) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Inscription le 4 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°258009 - Publication au BOPI 1998-05-04

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°420387 - Publication au BOPI 2005-10-13

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2002 n°2232212 - Publication au BOPI 2002-11-28

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420386 - Publication au BOPI 2005-10-13

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

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