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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAFFELIN-VIOLLAND
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CASS'ROUGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASS'ROUGE
JAFFELIN-VIOLLAND Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1516495
Date de dépôt :
10/02/1989
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
10/02/2009

Présentation de la marque CASS'ROUGE

Déposée le 10 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAFFELIN-VIOLLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « CASS'ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAFFELIN-VIOLLAND domicilié(e) 125, route de Dijon, 21200 BEAUNE (dossier no 2136168) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE domicilié(e) (dossier no 2136168) - France.

La marque CASS'ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASS'ROUGE est expirée depuis le 10 février 2009.

JAFFELIN-VIOLLAND a également déposé les autres marques suivantes : THEODORE REGNIER , (Marque figurative) , CASS'BLANC , B & JMD DELAUNAY , LES PREUX DE VERGY , B & JMD DELAUNAY , CLEMENT CHEVIGNY


JAFFELIN-VIOLLAND Société à Responsabilité Limitée - 125, route de Dijon, 21200 BEAUNE (dossier no 2136168) - France - SIREN 515420305


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - (dossier no 2136168) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1999 n°2136168 - Publication au BOPI 1999-01-29

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°420387 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420386 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription le 4 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°258009 - Publication au BOPI 1998-05-04

Inscription le 26 juin 1998 - Changement de dénomination n°257040 - Publication au BOPI 1998-06-26

Vins, spiritueux et liqueurs.