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Marques déposées par monsieur JAEN Marc
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DOCGEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOCGEL
Monsieur JAEN Marc

Numéro de dépôt :
1216712
Date de dépôt :
30/06/1982
Lieu de dépôt :
DIE
Date d'expiration :
30/06/2002
DOCGEL de JAEN Marc

Présentation de la marque DOCGEL

Déposée le 30 juin 1982 par monsieur JAEN Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIE), la marque française « DOCGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JAEN Marc domicilié(e) SAINT BONNET ES ALLIER 63800 (dossier no 2006633) - France.

La marque DOCGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOCGEL est expirée depuis le 30 juin 2002.

JAEN Marc a également déposé les autres marques suivantes : CATDOG , CHATEAU BARRAIL Appellation Bordeaux Contrôlée. , CHATEAU BOURGENEY Appellation Bordeaux Contrôlée


Monsieur JAEN Marc - SAINT BONNET ES ALLIER 63800 (dossier no 2006633) - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 1992 n°2006633 - Publication au BOPI 1992-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Inscription le 26 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180883 - Publication au BOPI 1995-01-26

Inscription le 26 juin 1992 - Transmission de propriété n°64428 - Publication au BOPI 1992-06-26

Aliments congelés pour chiens et chats.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.