Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMUP 400
JAEGER (S.A.)

Numéro de dépôt :
1205463
Date de dépôt :
02/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1992
COMUP 400 de JAEGER

Présentation de la marque COMUP 400

Déposée le 2 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) JAEGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMUP 400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JAEGER domicilié(e) 2, rue Baudin, 92303 LEVALLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU - France.

La marque COMUP 400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMUP 400 est expirée depuis le 2 juin 1992.

JAEGER a également déposé les autres marques suivantes : TURBOBEARING , VISIR , CALEO , JAEGER FRANCE , JAEGER WATCH , JAEGER WATCH , JAEGER PARIS , CONSOMETRE , HOLDHOR , ELD


JAEGER (S.A.) - 2, rue Baudin, 92303 LEVALLOIS - France


Cabinet REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;leurs parties et accessoires.Régulateurs de tension.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses;machines à calculer; appareils extincteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.