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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JAEGER REGULATION
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THERMATIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMATIQUE
JAEGER REGULATION (S.A.)

Numéro de dépôt :
1248942
Date de dépôt :
06/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/1993

Présentation de la marque THERMATIQUE

Déposée le 6 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) JAEGER REGULATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JAEGER REGULATION domicilié(e) 8, rue du Parc, 92306 LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque THERMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMATIQUE est expirée depuis le 6 septembre 1993.

JAEGER REGULATION a également déposé les autres marques suivantes : TELE-CAP , ECOSTAT , THERMO-CAP , THERMATIC , VARIOSTAT , MAGIIC , HORO-CAP , JAEGER REGULATION


JAEGER REGULATION (S.A.) - 8, rue du Parc, 92306 LEVALLOIS-PERRET - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Appareils de gestion, régulation, surveillance par transmission, avec ou sans fil, des informations par système analogique ou digital, des applications thermiques en général et des phénomènes secondaires, pression et dilatation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.