Marque expirée - Marque en non vigueur

SBH
JAEGER Etienne

Numéro de dépôt :
98745853
Date de dépôt :
10/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2018

Présentation de la marque SBH

Déposée le 10 août 1998 par JAEGER Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SBH »

Le déposant est JAEGER Etienne domicilié(e) “ L'ATELIER ”, ROUTE DE SALINE,97133 ST-BARTHELEMY,ANTILLES FRANCAISES (dossier no 2379904) - 97133 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE JAEGER domicilié(e) “ L'ATELIER ”, ROUTE DE SALINE,97133 ST-BARTHELEMY (dossier no 2379904) - 97133 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SBH est expirée depuis le 10 août 2018.

JAEGER Etienne a également déposé les autres marques suivantes : LES CASES DE ST-BARTH , L'ATELIER , ST-BARTH IN FRENCH WEST INDIES , , , L'ATELIER OF ST-BARTH , -- SAINT-BARTH TOUT SIMPLEMENT ! , 100% ST-BARTH , SBH , ?..//..ST-BARTH TOUT SIMPLEMENT !


JAEGER Etienne - “ L'ATELIER ”, ROUTE DE SALINE,97133 ST-BARTHELEMY,ANTILLES FRANCAISES (dossier no 2379904) - 97133 - France


ETIENNE JAEGER - “ L'ATELIER ”, ROUTE DE SALINE,97133 ST-BARTHELEMY (dossier no 2379904) - 97133 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Inscription le 9 décembre 1998 - Retrait partiel n°268242 - Publication au BOPI 1998-12-09

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2008 n°2379904 - Publication au BOPI 2008-07-21

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement y compris leurs étuis. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels, périphériques et programmes d'ordinateurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Extincteurs. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), cartes postales, affiches, albums, almanachs, atlas, cartes géographiques, globes terrestres, aquarelles, peintures encadrées ou non, dessins, gravures, livres, brochures, catalogues, calendriers, journaux, imprimés, prospectus, revues, magazines, agendas répertoires, papeterie, photographies, matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel de dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sports (nautique sous-marin, terrestre, aérien) y compris leurs accessoires (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décoration pour arbres de Noël. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et du vin) Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Agence de publicité, création de logos, marques, dessins et modèles. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureau de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Assurances ; affaires financières, affaires monétaires ; affaires immobilières. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Caisses de prévoyance. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs (sites Internet).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.