Déposée le 17 décembre 2002 par JAEGER Etienne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LES CASES DE ST-BARTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est JAEGER Etienne domicilié(e) c/ “ L'Atelier ”, Route de Saline, Antilles Françaises - 97133 - ST-BARTHELEMY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE JAEGER domicilié(e) “ L'ATELIER ”, ROUTE DE SALINE, ANTILLES FRANÇAISES - 97133 - ST-BARTHELEMY - France.
La marque LES CASES DE ST-BARTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200975.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JAEGER Etienne - c/ “ L'Atelier ”, Route de Saline, Antilles Françaises - 97133 - ST-BARTHELEMY - France
ETIENNE JAEGER - “ L'ATELIER ”, ROUTE DE SALINE, ANTILLES FRANÇAISES - 97133 - ST-BARTHELEMY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05
Renouvellement sans limitation le 24 août 2012 n°2507689 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-24
Petites maisons traditionnelles et édifices en plâtre à l'échelle 1/100 (objets d'art) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, os, jonc, osier, corne, roseau, ivoire, cire, baleine, écaille, ambre, écume de mer, plâtre, terre cuite, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; plaques d'immatriculation et panneaux de signalisation non métalliques ; tableaux d'affichage. Vêtements, chaussures, chapellerie. Éducation, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; prêts, édition et publication de journaux livres, revues, brochures, cartes postales ; production de spectacles, de films ; agence pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; service de musées ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; micro-édition. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services d'architecture, de décoration intérieure et de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin industriel ; conception et créations artistiques ou artisanales ; dessin de mode ; arts plastiques et graphiques (sculpture, modelage, aquarelle, peinture) ; reportages photographiques ; conseils en propriété industrielle et intellectuelle ; gérance de droits d'auteurs ; exploitation de marques et brevets ; services juridiques ; programmation pour ordinateurs ; création (conception) et entretien de sites Web pour des tiers ; consultation en matière d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services d'informations météorologiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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