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Marques déposées par Jaden bio
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Jaden bio
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Jaden bio
Jaden bio, EI
M. Vincent COUDOUX

Numéro de dépôt :
4236531
Date de dépôt :
26/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Jaden bio de Jaden bio

Présentation de la marque Jaden bio

Déposée par voie électronique le 26 décembre 2015 par Jaden bio et monsieur Vincent COUDOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jaden bio »

Les déposants sont Jaden bio, EI domicilié(e) 3822 Rés. Les Barbadines, Morel, 97160 LE MOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur Vincent COUDOUX domicilié(e) 3822 Rés. Les Barbadines, Morel, 97160 LE MOULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent COUDOUX domicilié(e) 3822 Rés. Les Barbadines, Morel, 97160 LE MOULE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32


Jaden bio, EI - 3822 Rés. Les Barbadines, Morel, 97160 LE MOULE - France - SIREN 5

M. Vincent COUDOUX - 3822 Rés. Les Barbadines, Morel, 97160 LE MOULE - France


M. Vincent COUDOUX - 3822 Rés. Les Barbadines, Morel, 97160 LE MOULE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°686963 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Inscription le 20 février 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°695198 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-20

Inscription le 3 avril 2017 - Rejet total n°697515 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-03

Inscription le 28 juin 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°702872 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-28

Inscription le 18 juin 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°758935 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.