Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULES JADE
JADE S.A.

Numéro de dépôt :
94540784
Date de dépôt :
18/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2004

Présentation de la marque MODULES JADE

Déposée le 18 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) JADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULES JADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JADE domicilié(e) 86, rue Gaston Lauriau, 93100 Montreuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 762 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JADE S.A. - France.

La marque MODULES JADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULES JADE est expirée depuis le 18 octobre 2004.

JADE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGANNERIE , EL POULET BRAISE , FAMILLE DUPONT , BAR RESTAURANT KER LANN , EPAROTEL , JAPAN EXPO , GARANTIE ASSURANCE JADE , ClicaPack Clic Pack , CONTRE JOUR , FAMILLE DUPONT


JADE S.A. - 86, rue Gaston Lauriau, 93100 Montreuil - France - SIREN 328762075


JADE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Présentoirs