Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JADE ENSEMBLE, AU COEUR DE VOS EXIGENCES
JADE SAS

Numéro de dépôt :
3139961
Date de dépôt :
28/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2011
JADE ENSEMBLE, AU COEUR DE VOS EXIGENCES de JADE

Présentation de la marque JADE ENSEMBLE, AU COEUR DE VOS EXIGENCES

Déposée le 28 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JADE ENSEMBLE, AU COEUR DE VOS EXIGENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JADE domicilié(e) 5 RUE DES PYRENEES, 91320 WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 261 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur OLIVIER MAS JADE - France.

La marque JADE ENSEMBLE, AU COEUR DE VOS EXIGENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JADE ENSEMBLE, AU COEUR DE VOS EXIGENCES est expirée depuis le 28 décembre 2011.

JADE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGANNERIE , EL POULET BRAISE , FAMILLE DUPONT , BAR RESTAURANT KER LANN , EPAROTEL , JAPAN EXPO , GARANTIE ASSURANCE JADE , ClicaPack Clic Pack , CONTRE JOUR , FAMILLE DUPONT


JADE SAS - 5 RUE DES PYRENEES, 91320 WISSOUS - France - SIREN 350261673


Monsieur OLIVIER MAS JADE - France


Inscription le 30 septembre 2002 - Rejet partiel n°355541 - Publication au BOPI 2002-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) . Caoutchouc, mica ; produits en matière plastique mi-ouvrées, matière à calfeutrer à étoupe et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Administration commerciale, conseils, informations ou renseignements divers