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Marques déposées par JADETODO
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FAMILLE DUPONT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAMILLE DUPONT
SCEA JADE, SCEA

Numéro de dépôt :
4358127
Date de dépôt :
28/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2027
FAMILLE DUPONT de JADE

Présentation de la marque FAMILLE DUPONT

Déposée par voie électronique le 28 avril 2017 par JADETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAMILLE DUPONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est JADETODO domicilié(e) RD16 - 14430 - VICTOT-PONTFOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 347 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bastien Masson, FIDAL domicilié(e) 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - Caen Cedex 05 - France.

La marque FAMILLE DUPONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMILLE DUPONT arrivera à expiration en date du 28 avril 2027.

JADE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGANNERIE , EL POULET BRAISE , FAMILLE DUPONT , BAR RESTAURANT KER LANN , EPAROTEL , JAPAN EXPO , GARANTIE ASSURANCE JADE , ClicaPack Clic Pack , CONTRE JOUR , FAMILLE DUPONT


SCEA JADE, SCEA - RD16 - 14430 - VICTOT-PONTFOL - France - SIREN 505347914


M. Bastien Masson, FIDAL - 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - Caen Cedex 05 - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Pommeau bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Pommeau de Normandie.