Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAMILLE DUPONT
SCEA JADE, SCEA

Numéro de dépôt :
4358103
Date de dépôt :
28/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2027
FAMILLE DUPONT de JADE

Présentation de la marque FAMILLE DUPONT

Déposée par voie électronique le 28 avril 2017 par JADETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAMILLE DUPONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est JADETODO domicilié(e) RD16 - 14430 - VICTOT-PONTFOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 347 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bastien Masson, FIDAL domicilié(e) 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - Caen Cedex 05 - France.

La marque FAMILLE DUPONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMILLE DUPONT arrivera à expiration en date du 28 avril 2027.

JADE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGANNERIE , EL POULET BRAISE , FAMILLE DUPONT , BAR RESTAURANT KER LANN , EPAROTEL , JAPAN EXPO , GARANTIE ASSURANCE JADE , ClicaPack Clic Pack , CONTRE JOUR , FAMILLE DUPONT


SCEA JADE, SCEA - RD16 - 14430 - VICTOT-PONTFOL - France - SIREN 505347914


M. Bastien Masson, FIDAL - 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - Caen Cedex 05 - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Glaces (miroirs), cadres ; boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, coffres à jouets, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie ;

Ustensiles pour la cuisine ou le ménage ni en métaux précieux, ni en plaqué ; boîtes de conservation en verre ou en plastique ; verre travaillé ou semi-travaillé (sauf glaces pour immeuble) ; verres, pots, assiettes non en métaux précieux, porcelaines, faïences ; beurriers ; boîtes à biscuits, à pain, à café ou à thé ; récipients calorifuges pour boissons ; bols, tasses, carafes, cruches, cristaux (verrerie) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux, casseroles, moules de cuisine, ouvre-bouteilles, ronds de serviette non en métaux précieux ; brosses à dents, porte-savon ; arrosoirs, pots à fleurs ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couverture de voyage ; rideaux en matière textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ;

Potages ; huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; cornichons et pickles ; Jus végétaux pour la cuisine ; compote de pommes ; pommes transformées ;

Biscuits ; Moutarde ; vinaigres ; mayonnaise ; épices et sauces (condiments) ; Pommes enrobées de confiseries ; confiserie ; confiseries ;

Pommes fraîches ;

Jus de fruits ; jus de pomme ; jus de pommes ; boissons à base de jus de pomme ; boissons aux fruits et jus de fruits ; concentrés de jus de fruits ; mélanges de jus de fruits ; préparations pour jus de fruits ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; boissons sans alcool à base de jus de fruits.