Marque expirée - Marque en non vigueur

ECODOMI
JADE, SARL

Numéro de dépôt :
3701974
Date de dépôt :
30/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2019
ECODOMI de JADE

Présentation de la marque ECODOMI

Déposée le 30 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECODOMI »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JADE domicilié(e) 1 VILLAGE EXPOBAT VALENTIN - 25048 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 566 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MAZEN CANNET MIGNOT domicilié(e) 2 BIS RUE DU CAP VERT - 21800 - QUETIGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECODOMI est expirée depuis le 30 décembre 2019.

JADE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGANNERIE , EL POULET BRAISE , FAMILLE DUPONT , BAR RESTAURANT KER LANN , EPAROTEL , JAPAN EXPO , GARANTIE ASSURANCE JADE , ClicaPack Clic Pack , CONTRE JOUR , FAMILLE DUPONT


JADE, SARL - 1 VILLAGE EXPOBAT VALENTIN - 25048 - BESANCON - France - SIREN 438566432


SCP MAZEN CANNET MIGNOT - 2 BIS RUE DU CAP VERT - 21800 - QUETIGNY - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Purification de l'air.