Déposée le 17 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONTRE JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-39 du 29 septembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JADE domicilié(e) 203, rue des frères Thibault, 77190 DAMMARIE LES LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 474 661 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian VITAL Avocat - France.
La marque CONTRE JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585186.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JADE SARL - 203, rue des frères Thibault, 77190 DAMMARIE LES LYS - France - SIREN 353474661
Monsieur Christian VITAL Avocat - France
Inscription le 6 mars 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°198673 - Publication au BOPI 1996-03-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04
Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39
Stores d'extérieur métalliques Stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles Stores d'intérieur à lamelles Stores en matières textiles Stores en papiers Fils et fils de verre à usage textile Stores d'intérieur Stores à enrouleur Stores à bandes verticales tissu Panneaux japonais en tissu Voilages Tissus d'ameublement Anneaux et crochets de rideaux Tringles, et Rails pour rideaux Rideaux de perles de décoration Portières en perles Portières en fil Rideaux en matières textiles ou matières plastiques Rideaux en métal Rideaux en papier Passementerie Galons, rubans Serrurerie et quincaillerie métallique Fenêtres Cadres et chassis de fenêtres (métalliques) Fenêtres, Cadres et chassis de fenêtres (métalliques) Nappes, toiles cirées Linge de maison Tissus et tissus en fibre de verre à usage textile Stores américains en tissus Stores américains en papier Stores plissés Liens non métalliques Fibres de verre et en matières plastique à usage textile
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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