Déposée le 25 mars 1996 par la société JADE (S.N.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOC'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-19 du 10 mai 1996.
Le déposant est la société JADE (S.N.C domicilié(e) 113 Bd Richard Lenoir, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 375 640 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARC S.N.C. JADE - France.
La marque MOC'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JADE (S.N.C.) - 113 Bd Richard Lenoir, 75011 PARIS - France - SIREN 341375640
M. MARC S.N.C. JADE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50
Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19
Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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