Déposée le 22 décembre 1987 par la société étrangère JACUZZI UK GROUP PLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BC SANITAN »
Le déposant est la société étrangère JACUZZI UK GROUP PLC domicilié(e) PO Box 572, Woodlands, 21 Roydsdale Way, Euroway Trading Estate BRADFORD, BD4 6SE,Angleterre, Royaume-Uni (dossier no 2352518) - XX.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2352518) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BC SANITAN est expirée depuis le 22 décembre 2017.
JACUZZI UK GROUP PLC Société de droit britannique - PO Box 572, Woodlands, 21 Roydsdale Way, Euroway Trading Estate BRADFORD, BD4 6SE,Angleterre, Royaume-Uni (dossier no 2352518) - XX
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2352518) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2100869 - Publication au BOPI 1997-51
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2007 n°2352518 - Publication au BOPI 2007-10-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53
Inscription le 21 août 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°459360 - Publication au BOPI 2007-08-21
Inscription le 22 août 1994 - Transmission de propriété n°175631 - Publication au BOPI 1994-08-22
Inscription le 22 août 1994 - Transmission de propriété n°175630 - Publication au BOPI 1994-08-22
Dispositifs, appareils et installations sanitaires;baignoires et installations de bains;douches et installations de douches;lavabos, bacs à douches;bidets, cuvette de W.C., robinets, appareils pour bains; pièces détachées et accessoires pour tous les dispositifs, appareils et installations susénoncés.
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