Déposée le 9 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACUZZI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CLEARGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACUZZI FRANCE domicilié(e) 8 route de Paris - 03300 - CUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 768 043 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CLEARGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACUZZI FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 8 route de Paris - 03300 - CUSSET - France - SIREN 399768043
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Inscription le 26 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°528213 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528214 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2014 n°2555846 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-14
Panneaux pour cabines de douche et de bain, éléments constitutifs de cabines de douche et de bain, parois de douche et de baignoire, tous ces produits étant métalliques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; baignoires, garnitures de baignoires notamment écrans, parois et receveurs ; douches, garnitures de douches notamment écrans, parois et receveurs ; cabines de douche et de bain ; colonne d'hydro-massage, bains à remous, chauffe-bain. Panneaux pour cabines de douche et de bain, éléments constitutifs de cabines de douche et de bain, parois de douche et de baignoire, parois vitrées pour cabines de douche, de bain ou de baignoire, tous ces produits n'étant pas métalliques. Services de traitement de matériaux et plus particulièrement services de traitement du verre.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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