Déposée le 28 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACUZZI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ATELIER DU BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-05 du 1 février 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACUZZI FRANCE domicilié(e) 8 route de Paris - 03300 - CUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 768 043 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ATELIER DU BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACUZZI FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 8 route de Paris - 03300 - CUSSET - France - SIREN 399768043
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 14 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370834 - Publication au BOPI 2003-05-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05
Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528214 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Inscription le 26 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°528213 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2011 n°2480167 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-19
Panneaux pour cabines de douche et de bain, éléments constitutifs de cabines de douche et de bain, parois de douche et de baignoire, tous ces produits étant métalliques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; baignoires, garnitures de baignoires notamment écrans, parois et receveurs ; douches, garnitures de douches notamment écrans, parois et receveurs ; cabines de douche et de bain ; colonne d'hydromassage, bains à remous, chauffe-bain. Panneaux pour cabines de douche et de bain, éléments constitutifs de cabines de douche et de bain, parois de douche et de baignoire, tous ces produits n'étant pas métalliques, Meubles pour salles de bain, armoires de toilette. Porte-serviette, porte-savons, verres à dents.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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