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Marques déposées par JACUMIN Gérard
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L'or de Line
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'or de Line
JACUMIN Gérard
COURTIL Paule

Numéro de dépôt :
3475553
Date de dépôt :
16/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
16/01/2027
L\'or de Line de JACUMIN Gérard

Présentation de la marque L'or de Line

Déposée le 16 janvier 2007 par JACUMIN Gérard et COURTIL Paule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « L'or de Line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-08 du 23 février 2007.

Les déposants sont JACUMIN Gérard domicilié(e) 28 RUE Porte Rouge - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et COURTIL Paule domicilié(e) 28 rue Porte Rouge - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL Domaine l'Or de Line, M. JACUMIN Gerard domicilié(e) 28 RUE Porte Rouge - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France.

La marque L'or de Line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3475553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'or de Line arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.


JACUMIN Gérard - 28 RUE Porte Rouge - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France

COURTIL Paule - 28 rue Porte Rouge - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France


EARL Domaine l'Or de Line, M. JACUMIN Gerard - 28 RUE Porte Rouge - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2016 n°2635855 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2016-12-29

Vins ; spiritueux.