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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUOT
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CAPELINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPELINE
JACQUOT S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
93496599
Date de dépôt :
14/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2003

Présentation de la marque CAPELINE

Déposée le 14 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) JACQUOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUOT domicilié(e) 21, rue du Beauregard, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & BRULLE SCP - France.

La marque CAPELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPELINE est expirée depuis le 14 décembre 2003.

JACQUOT a également déposé les autres marques suivantes : UN COACH EN OR , CHOUCISSE , COACH & MOI , COACH'EPARGNE


JACQUOT S.A. (société anonyme) - 21, rue du Beauregard, 10000 TROYES - France - SIREN 562880179


LERNER & BRULLE SCP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

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